A lire ... même si c'est très chiant !
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Dénomination sociale : 43BIS S.A.R.L au capital de 9000 Euros, immatriculée 479 243 685 RCS PARIS.
Siège social : 25 rue la Condamine - 75017 Paris.
SIREN : 479 243 685
Téléphone : 01.42.93.16.60
Adresse E-mail : webmaster(at)43BIS.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR74479243685
Responsable de la rédaction / Webmaster : Yoni SELLAM
Hébergeur : ce site est hébergé chez SAS OVH, 140 quai du Sartel 59100 ROUBAIX.
Déclaration à la CNIL : Ce site a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL),
le 14 Mars 2006, sous le n° 1155519. Vous pouvez obtenir les renseignements nécessaires auprès de cet organisme (www.cnil.fr).
Le site a pour objet de proposer des produits originaux et personnalisés répondant à des exigences de qualités et de savoir-faire garanti par le label « 43BIS » (ci-après 43BIS). Ce site propose d’associer les Internautes à la sélection des meilleurs Créations proposées par des Artistes/Graphistes/Illustrateurs. Les Créations proposées par les Artistes/Graphistes/Illustrateurs pourront après décision du Webmaster, servir de support aux produits labellisés « 43BIS » présentés sur le site en vue d’y être vendu. La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation.
L’accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par 43BIS à une personne si la loi de son pays d’origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l’interdit. L’utilisateur est prié de s’assurer qu’il est juridiquement autorisé à se connecter au présent site dans le pays à partir duquel la connexion est établie.
43BIS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (virus, intrusion). En outre, il décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans ces informations.
Le site Web vous est fourni sur la base d’un service "en l’état de l’art" et accessible en fonction de sa disponibilité, la société 43BIS n’étant aucunement responsable d’une quelconque difficulté de transmission ou de toute perturbation du réseau.
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Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. Ils doivent s’abstenir de toute collecte, captation, déformation ou utilisation des informations auxquelles ils accèdent et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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Pour exercer ce droit, contactez-nous par courrier adressé au siège social de 43BIS dont l’adresse est indiquée dans ce document, à l’attention de la Direction de la Communication.
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• Réservation du nom de domaine : www.43BIS.com est un domaine déposé par 43BIS S.A.R.L (SIREN : 479 243 685 / APE : 744B) le 13/11/2004 auprès de OVH.
Ce site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et, à l’étranger, par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La reproduction de tout ou partie de ce site, par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du Responsable de la rédaction. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 (trois) ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
La marque citée sur ce site est déposée par 43BIS S.A.R.L qui en est propriétaire. Toute reproduction totale ou partielle de la marque et/ou logos est interdite sans l’accord préalable de 43BIS S.A.R.L, conformément aux articles L713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
43BIS présume que tous les sites cités ici soit directement, soit indirectement sous forme d’un lien hypertexte sont honnêtes et éthiques. Néanmoins, 43BIS n’a aucune relation avec la majorité de ces sociétés et aucune enquête n’a été conduite à leur sujet.
Les liens hypertextes, éventuellement mis en place dans le cadre du site en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de 43BIS.
En outre, les utilisateurs et visiteurs du site 43BIS ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du présent site sans l’autorisation expresse et préalable de 43BIS.
De façon générale, il appartient à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer que le site sélectionné ne contient pas de virus ou de tout autre parasite de nature destructive. En aucun cas, 43BIS ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.
Chaque mois, sera proposé une ou plusieurs Créations sélectionnées par le Webmaster, parmi les Créations proposées par les Participants sur le site www.43BIS.com à la rubrique « L’entrée des Artistes ».
Ces Créations sont ensuite soumises aux Votes des Internautes pendant une Période fixée d’avance, dans la rubrique du site « VOTE EN COURS ». L’Internaute à le choix entre un vote « YES », rapportant 3 points et un vote « BOF » soustrayant 1 point. L’internaute ne peut voter qu’1 (une) seule fois par Création.
L’Internaute à également la possibilité de donner son point de vue sur les Créations proposées. Le Participant s’engage à donner son point de vue sur la Création dans la rubrique prévue à cet effet « commentaires ». En aucun cas le Participant peut tenir des propos, allégations ou signes discriminants; portant atteinte à l’intimité de la vie privée; mensongers ou diffamatoires. La responsabilité directe sur Participant pourra être engagée.
Une fois la période terminée, les résultats des votes sont immédiatement publiés dans la rubrique « VOTE CLOS ».
LA SELECTION DES CREATIONS NOTAMMENT PAR LA RUBRIQUE « VOTE EN COURS / VOTE CLOS » NE SERT QU’A TITRE INDICATIF AU WEBMASTER. LE WEBMASTER N’EST EN AUCUN CAS LIE PAR LE RESULTAT DES VOTES ET / OU PAR L’INTERET DES INTERNAUTES POUR UNE CREATION QUELQU’ELLE SOIT.
SEUL LE WEBMASTER A LA FACULTE DE DECIDER SI UNE CREATION PROPOSEE PAR UN PARTICIPANT CORRESPOND à L’UNIVERS DU LABEL 43BIS DONT LE WEBMASTER EST LE DECIDEUR FINAL.
Les créations sélectionnées par le Webmaster seront présentées dans la rubrique « EN PROD » du site Internet www.43bis.com. Cette rubrique désigne les Créations en cours de fabrication, prochainement disponible à la Vente.
Les modalités de la vente sont déterminées dans les documents intitulés « Contrat ARTISTE » pour le Participant désigné par le Webmaster et « Conditions Générales de Vente » pour les Internautes désirant acquérir un ou plusieurs exemplaires de la création sur le ou les supports définis dans lesdits conventions.
Internautes : Désigne toutes personnes ayant un identifiant et un mot de passe lui permettant notamment, s’il le souhaite, de participer aux différentes Sélections des Créations, donner son point de vue sur les Créations ou bien de parcourir le site Internet www.43bis.com, afin d’acheter des produits du label 43BIS.
Participant : Désigne toute personne ayant un identifiant et un mot de passe lui permettant de soumettre des Créations sur le Site en vue de participer aux différentes Sélections. En soumettant sa Création, le Participant donne son accord de cession à titre gratuit des droits de propriétés intellectuelles notamment sans que cette liste soit limitative son droit de reproduction et de représentation pour le monde entier et pour une durée de 2 (deux) ans pour une publication sur le site.
Création : Désigne 1 (une) réalisation originale proposée par le Participant afin qu’elle soit soumise aux Sélections. Le participant garantit à 43BIS qu’il s’agit bien d’une création originale et qu’il dispose de tous les droits de propriétés intellectuelles sur cette Création. Le Participant garantit à 43BIS contre toute action de tiers relatif à toute violation d’un droit de propriété intellectuelle.
Période : Désigne le délai pendant lequel les Créations seront soumises au vote des Internautes.
Vente : Désigne l’acquisition par un Internaute d’un produit labellisé 43BIS.
Sélection : Procédure permettant aux Participants du site Internet www.43BIS.com de désigner les Créations qu’ils souhaiteraient voir sur un produit labellisé 43BIS.
